MENTIONS LEGALES DU SITE
AMICA DECORATION
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site AMICA DECORATION les présentes mentions légales.
Le site AMICA DECORATION est accessible à l’adresse suivante : https://www.amicadecoration.fr/ . L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
INFORMATIONS LEGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Editeur du site
Le site AMICA DECORATION est édité par :
AMICA DECORATION
Entrepreneur individuel, domicilié à l’adresse suivante : 27 RUE DE CHATILLON 25480 ECOLE-VALENTIN, et immatriculé au numéro suivant : SIREN 905 387 494 - Code APE 9524ZZ – 3299Z, R.C.S Besançon.
Téléphone : 0645377103
Adresse e-mail : amicadecoration@gmail.com
Directeur de publication
Le directeur de publication est :
Amica DESBORDES
Adresse e-mail de contact : amicadecoration@gmail.com
Hébergeur du site
Le site AMICA DECORATION est hébergé par :
GOOGLE France
Dont le siège est situé à l’adresse suivante : 8 RUE DE LONDRES 75009 PARIS, et immatriculé au numéro suivant : SIRET 443 061 841 00047
Téléphone : 0142685300
Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site AMICA DECORATION.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Droits d'auteurs
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.
Le site AMICA DECORATION vous souhaite une excellente navigation !